(Le texte est un peu long, mais gardez-le sous la main, ça peut toujours servir un jour ! 📚😉)
Les accidents arrivent. Les ancres dérapent, la visibilité est mauvaise, il y a des mésaventures en marina… Si vous avez une collision avec un autre navire, il est important de savoir quoi faire ensuite.
1. Vérification & Évaluation
Tout d’abord, arrêtez-vous immédiatement, évaluez la situation pour la sécurité et vérifiez l’état de santé de toutes les personnes à bord de votre navire et de l’autre navire, ainsi que l’état des bateaux. S’assurer qu’ils sont étanches est généralement la priorité absolue, tout comme limiter les risques de dégâts supplémentaires : sécuriser le gréement, ré-ancrer le bateau ou colmater toute voie d’eau.
Arrêt et évaluation : Assurez-vous que les navires sont étanches et empêchez toute aggravation des dégâts.
Vérification des blessures : Contrôlez l’état de santé de tous les occupants.
Appel à l’aide : Contactez les services d’urgence si nécessaire.
Selon la gravité de la situation, il peut être nécessaire d’appeler les secours : au large, contactez le Centre de Coordination de Sauvetage, au mouillage ce sera les services d’urgence locaux.
2. Partage et collecte d’informations
Si tout le monde va bien et que les bateaux sont étanches, l’étape suivante consiste à partager et recueillir les informations suivantes :
Noms des personnes impliquées
Noms et numéros MMSI des navires concernés
Coordonnées des assurances
Coordonnées (email, téléphone)
Photos des navires
Témoins présents : noms, noms des bateaux, contacts
Photos des dégâts
Documentez la scène : heure de l’incident, conditions météo, état de la mer, visibilité, etc.
Qui était de quart au moment de l’accident
Ensuite, il faut déclarer l’accident à votre assurance, et potentiellement à la police locale.
Partagez vos coordonnées avec l’autre navire impliqué. Ne quittez pas les lieux sans le faire.
3. Déclaration et Assurance
Rédigez un rapport détaillé et factuel pour la police et votre assurance (un modèle est disponible à la fin). Donnez autant de détails que possible.
Déclaration à la police : En cas de blessure ou de dommages matériels, vous devrez peut-être déclarer l’accident dans un certain délai.
Déclaration à l’assurance : Prévenez votre assureur dès que possible, même si vous ne prévoyez pas de déposer une réclamation.
Soyez honnête : Il est très important de relater les faits avec exactitude.
Détaillez les dégâts : Listez tous les dommages et ce qu’il faudra pour réparer. Vous pouvez commencer à demander des devis à des fournisseurs locaux.
C’est à ce moment que vous apprécierez d’avoir payé vos primes d’assurance : laissez votre assureur gérer la suite.
Et si vous ou l’autre partie n’êtes pas assuré ?
Si vous, ou le propriétaire de l’autre navire, n’avez pas d’assurance, vous êtes considéré comme non assuré. Cela signifie que si vous êtes responsable de l’accident, vous devrez assumer les réparations sur votre navire ET sur les autres navires concernés. Si vous avez seulement une assurance responsabilité civile, elle couvre les réparations pour les autres navires (moins la franchise), mais pas pour votre propre bateau.
Si vous n’avez pas d’assurance et causez un accident, l’impact financier peut être important, surtout si les autres navires sont coûteux à réparer (ou à remplacer).
Même si vous n’êtes pas responsable de l’accident, il faudra du temps et de l’énergie pour échanger avec l’autre skipper (et/ou son assurance), déterminer les responsabilités et organiser le règlement. En cas de litige (sur la responsabilité, le coût des réparations ou la valeur du navire), vous pourriez devoir aller devant le tribunal. Des frais juridiques peuvent s’ajouter.
Déterminer la responsabilité de l’accident
En général, le skipper qui accepte la responsabilité est considéré comme « en tort » et doit payer les réparations. Si vous n’êtes pas sûr d’être responsable, n’acceptez pas la faute sur place. Vous pouvez contester la responsabilité et demander une décision auprès d’un tribunal si nécessaire. Si aucun accord n’est trouvé, consultez un avocat.
Facteurs importants :
Respect des règles COLREG (règles internationales de navigation)
Le navire tenait-il une veille efficace ?
Informations sur les circonstances : météo, règles de course, autres avaries ayant causé l’accident, etc.
Si vous êtes responsable
Vous devrez payer les réparations de l’autre navire. Si l’autre skipper est assuré, son assureur réparera son bateau puis vous réclamera le remboursement.
Étapes :
Demandez à l’autre skipper s’il fait une déclaration d’assurance et, si oui, à quelle compagnie.
Contactez l’assureur pour connaître la procédure.
Fournissez toute information pertinente pour l’examen du dossier.
Si l’assureur (ou l’autre skipper) vous envoie une facture, vous pouvez :
L’accepter et la payer. En cas de difficultés financières, contactez l’assureur ou l’autre skipper pour négocier.
Contester le montant : demandez les justificatifs (photos, rapports, devis) et fournissez votre propre devis établi par un professionnel.
Si vous n’êtes pas d’accord, portez l’affaire devant le tribunal compétent.
Si l’autre skipper est responsable
Il doit prendre en charge les réparations de votre navire. Si son assureur prend en charge, ce sera l’assurance qui vous indemnisera.
Étapes :
Contactez le skipper responsable et demandez s’il fait une déclaration d’assurance.
Écrivez ou envoyez un mail à l’assureur pour suivre la procédure. Fournissez toute information utile à l’examen du dossier.
En cas de désaccord sur le montant ou la décision de l’assureur, faites établir vos propres devis par des professionnels et transmettez-les à l’assureur.
Si le désaccord persiste, portez l’affaire devant le tribunal. Un conseil juridique peut être utile.
Même s’il n’y a pas d’autre navire impliqué, vous pouvez être tenu responsable des dommages environnementaux (ex. : si votre bateau touche un récif). Vous pourriez être obligé d’enlever l’épave et de nettoyer toute pollution causée par votre navire.
Si aucun accord n’est trouvé avec l’autre navire, il est possible de demander la saisie conservatoire du navire en fuite, à condition qu’il soit dans un port appliquant la Convention de Bruxelles de 1952.
Vous devez demander à un avocat de solliciter une autorisation auprès du juge local, en apportant la preuve d’une créance maritime (dans ce cas, le dommage causé par la collision). Une fois l’autorisation obtenue, un huissier notifiera la saisie au capitaine du navire et aux autorités portuaires, immobilisant ainsi le navire jusqu’au règlement du litige ou l’obtention d’une garantie suffisante.
Conseils pour éviter les problèmes
Je sais que s’assurer à l’étranger est cher et compliqué, mais en cas d’accident, que ce soit de votre faute ou non, c’est très utile d’avoir le soutien de votre assureur : sinon, vous risquez de devoir tout gérer seul et même d’aller en justice pour être indemnisé.
La meilleure solution reste d’éviter l’accident !
Gardez toujours une veille efficace et formez votre équipage à ce qu’il doit surveiller.
Au mouillage, assurez-vous que votre feu de mouillage est allumé et que vous affichez la boule de mouillage le jour.
Montrez les bons feux en navigation et assurez-vous que l’équipage comprend les feux affichés par les autres navires.
Maîtrisez les COLREG.
Naviguez prudemment la nuit ou par mauvaise visibilité.
Rédigez des notes détaillées sur l’accident dès que possible.
Cela peut inclure :
Lieu et heure de l’accident
Conditions météo et dangers présents
Votre vitesse et celle supposée des autres navires
Votre souvenir précis de l’accident et de son déroulement
Ces informations seront utiles, car il peut s’écouler un certain temps avant que la responsabilité soit établie et les réparations effectuées.
Rappelez-vous que l’assurance ne couvre que les dégâts accidentels, pas les défauts d’entretien.
Ayez des preuves de l’entretien, de l’état du bateau avant l’accident, des preuves de propriété pour les biens à indemniser. Garder tous vos documents et justificatifs facilitera le traitement du dossier par l’assurance.
Lisez attentivement votre contrat d’assurance et assurez-vous que vous êtes bien couvert pour le voyage entrepris, et que vous comprenez parfaitement vos garanties.
